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XLpole Agency
SARL EM AZUR
Siège Social : 45, La Croisette - 06400 Cannes
Forme : Société à responsabilité limitée au capital de 5000 €
Siret : RCS Cannes 518 721 923
Code APE : 6831Z (Agences immobilières)

 

Réglementation

Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 – Décret n° 2005-1315 du 21 octobre 2005 modifiant le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972.
SARL EM AZUR titulaire de la carte professionnelle numéro 11505 (gestion et transaction) délivrée par la préfecture des Alpes Maritimes.
Caisse de garantie CEGC : 110 000 Euros gestion et 30 000 Euros transaction.


Affichage

Tous les biens présents sur le site font l’objet d’un mandat de vente ou de location régulier, inscrit sur les registres spéciaux des mandats.
Les honoraires d’agence (TVA à 19,6 % comprise) sont inclus dans les prix affichés sur le site internet.

 

Loi informatique et libertés

Protection des données : Toute reproduction engagera des poursuites judiciaires.
Conformément à la loi n°78-17 "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 vous disposez d'un droit d'accès, modification, rectification et suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer par courriel (utiliser la rubrique contact) ou par courrier à XLpole Agency, 45, La Croisette - 06400 Cannes.

La société SARL EM AZUR s'efforce de mettre tout en œuvre pour protéger les données à caractère privé qu'elle collecte, afin qu‘elles ne soient pas déformées, endommagées ou communiquées à des tiers sans autorisation.

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